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9434-2128 Québec inc. (ci-après appelée NOPé) est propriétaire de ce site Web et l'exploite. La totalité du contenu, des données, des graphiques, des photographies, des images, des sons, des vidéos, des logiciels, des marques de commerce, des marques de service, des noms commerciaux et des autres renseignements (collectivement, le « contenu ») qui figurent dans ce site Web sont la propriété de NOPé, et (ou) de tiers concédants de licence. Le contenu est protégé par les lois canadiennes et internationales sur les droits d'auteur et les marques de commerce.
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EXACTITUDE DE L'INFORMATION
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NOPé se réserve le droit de corriger, de modifier ou de mettre à jour l'information affichée sur ce site en tout temps sans préavis.
MODIFICATION DE L'INFORMATION AFFICHÉE SUR NOTRE SITE WEB
Les dates des offres, les prix ou la disponibilité des articles offerts sur notre site Web peuvent changer sans préavis. Il peut nous arriver à l'occasion de devoir annuler une commande passée sur notre site Web si, par exemple, les articles commandés ne peuvent pas être expédiés en raison d'un imprévu.
Bien que nous nous efforcions de répondre à vos besoins dans la mesure du possible, nous nous réservons le droit de réviser un prix ou une description d'article inexacts et d'annuler ou de refuser une commande d'article comportant un prix ou une description inexacts. Il se peut que ces corrections soient apportées après que la commande a été acceptée.
TAXE DE VENTE
Au Québec, NOPé prélève les taxes de vente sur les produits commandés par l'entremise de ce site Web. La TPS de 5 % (taxe sur les produits et services) ainsi que la taxe de vente provinciale du Québec (9,975%) est ajoutée à toutes les commandes. La vente d'une carte-cadeau n'est pas taxable. Lorsqu'elle est utilisée pour payer un achat, elle constitue un mode de paiement au même titre que l'argent comptant. Les taxes doivent donc être calculées sur le prix de chaque article vendu, avant que soit déduite la valeur de la carte-cadeau.
INSCRIPTION ET MOTS DE PASSE
Pour accéder à certaines fonctions du site Web, il se peut que vous ayez à remplir un formulaire d'inscription en ligne.
En contrepartie de votre utilisation de ce site Web et des services qu'il offre, vous acceptez de fournir des renseignements véridiques, actuels, exhaustifs et exacts tels qu'ils vous sont demandés dans le formulaire d'inscription qui vous aura été indiqué par le site Web. Vous convenez aussi de mettre à jour les renseignements de votre inscription dès qu'une modification a été apportée à un renseignement figurant sur ce formulaire d'inscription.
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COMPORTEMENT DE L'UTILISATEUR
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- constitue un contenu promotionnel ou publicitaire non sollicité ou non autorisé, les pourriels, les chaînes de courriels, les opérations pyramidales ou toute forme de sollicitation;
- viole un brevet, une marque de commerce, un secret commercial, un droit d'auteur ou d'autres droits propriétaires (exclusifs) ou droits de protection de la vie privée de tiers;
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- contient une forme quelconque de logiciel destructeur comme un virus, un ver informatique, un cheval de Troie, une bombe logique, un robot d'annulation de message, toute autre composante nuisible ou tout autre fichier, programme ou code informatique, destinés à interrompre, à détruire ou à limiter les fonctions d'un logiciel, d'un matériel informatique ou d'un élément d'équipement de télécommunication;
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- induire les autres en erreur, créer une fausse identité à l'égard de l'expéditeur ou de l'origine du message, falsifier un en-tête ou autrement trafiquer un identifiant afin de cacher l'origine d'un contenu transmis par l'entremise du site Web;
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- tenter d'obtenir un accès non autorisé au site Web, à un autre système informatique ou à des réseaux reliés au site Web, au moyen de l'extraction de mot de passe ou autrement;
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Les stipulations suivantes sont désignées collectivement le « code de conduite ».
CONTENU DE L'UTILISATEUR
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NOPé n'est pas responsable du contenu utilisateur et il n'assume aucune responsabilité à l'égard du contenu de ces communications, qu'elle découle ou non de la législation sur le droit d'auteur, la diffamation, la protection de la vie privée, ou de la législation régissant l'obscénité ou d'autres lois. NOPé peut, sans y être obligé, surveiller ou examiner les activités qui ont lieu sur le site Web ainsi que tout contenu utilisateur, et il peut bloquer, corriger, supprimer ou éliminer (sans préavis) tout contenu utilisateur à sa seule appréciation. NOPé se réserve le droit de mettre un terme au privilège dont jouit un utilisateur d'afficher du contenu utilisateur ou de participer à d'autres services offerts par NOPé, lorsque l'utilisateur en question ne respecte pas les présentes modalités d'utilisation ou le code de conduite.
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CONCOURS
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Dernière mise à jour : octobre 2022.